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35 experts issus du Cheval Français, de la Fédération Française d’Equitation, de France Galop, du Ministère de l’Agriculture, de la Caisse Centrale de la Mutualité Sociale Agricole, de l’Assemblée Permanente des Chambres de l’Agriculture, de l’Institut Française du Cheval et de l’Equitation, de GESCA, AFASEC, SEDJ, AEDG, GHN, France Trait et Equi-Ressources, des cabinets comptables FITECO, ACTUALIS, cabinets d’avocats LYON JURISTE, FALLOURD, LEXCAP et d’assurance Ph. BIGEON spécialisés dans la gestion des entreprises de notre secteur ont déjà annoncé leur présence dans les pôles.
Ils vous recevront individuellement dans des espaces (pôles) réservés et pourront répondre à toutes vos questions concernant votre entreprise ou vous-même et portant sur les sujets suivants :
Pôle 1
Installation / Création d'entreprises
Installation dans les règles de l'art
Agrément - Diplômes - Licence entraîneur
Démarches - Aides
Pôle 2
Social / Formation
Dirigeants, employeurs et salariés
Formation - Emploi - Retraite - Conflits Salaires - Cotisations - Pénalité - Majoration
Main d'œuvre étrangère et saisonnière
Bulletins de salaire
Pôle 3
Droit des contrats-contentieux
Dirigeants, employeurs et salariés
Contrats - Conformité
Intérêt des contrats - Créances - Recouvrement - Droit de rétention - Baux
Pôle 4
Droit et fiscalité
Dirigeants, employeurs et salariés
Entreprises - Particuliers - Formes juridiques
Droit rural
Pôle 5
Les assurances
Responsabilité civile - Accidents / litiges - Litiges - Retraites - Prévoyance
Pôle 6
Elevage
Droit européen de l’enregistrement des équidés - Aide PAC
Programme de la journée
de 9 h à 12 h 30
Pôle de l’Installation / Création d'entreprises
Installation dans les règles de l'art :
Agrément - Diplômes - Licence entraineur - Démarches - Aides.
Pôle Social / Formation
Dirigeants, employeurs et salariés :
Formation - Emploi - Retraite - Conflits - Salaires - Cotisations - Pénalité - Majoration - Main d'œuvre étrangère et saisonnière - Bulletins de salaire.
Pôle du Droit des contrats-contentieux
Dirigeants, employeurs et salariés :
Contrats - Conformité - Intérêt des contrats - Créances -Recouvrement - Droit de rétention - Baux.
Pôle du Droit et Fiscalité
Entreprises - Particuliers - Formes juridiques - Droit rural.
Pôle des Assurances
Responsabilité civile - Accidents - Litiges - Retraite -Prévoyance.
Pôle de l’Elevage
Droit européen de l’enregistrement des équidés - Aide Européenne.
de 14 h 30 à 18 h
Espace débats :
Des personnalités et spécialistes de la filière cheval débattront avec la salle sur les sujets suivants :
Cession des droits portant sur un cheval.
par Maître Christian Beucher cabinet LEXCAP
Régime de TVA applicable aux opérations du secteur Cheval.
4 présidents responsables de la filière équine, Dominique de Bellaigue, SECF (Société d’Encouragement du Cheval Français), Serge Lecomte FFE (Fédération Française d’Equitation), Eric Rousseaux SFET (Société Française des Equidés de Travail), Yves Chauvin SHF (Société Hippique Française) aborderont les sujets : futurs taux de TVA pour la filière équine, l’Europe, les conséquences pour la filière équine française.
Opérations réalisées avec les étrangers
par Julien Forget Cabinet LYON JURISTE, membre du réseau AGIRAGRI
• 13 h : déjeuner autour d’un buffet
• 18 h : cocktail de clôture du salon
S'y rendre / Renseignements
Hippodrome Paris Vincennes
Rue de la Ferme - 75012 Paris
Métro ligne 1 :
station Château de Vincennes
RER : ligne A :
station Joinville le Pont A
Renseignements auprès de l’association Nationale Cheval : Passion de Femmes
Tél. 01 45 99 02 36 / 06 70 56 64 53
Pour le cheval, MOBILISONS BOUS !
