Magazine - Cheval - Sport équestre

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35 experts issus du Cheval Français, de la Fédération Française d’Equitation, de France Galop, du Ministère de l’Agriculture, de la Caisse Centrale de la Mutualité Sociale Agricole, de l’Assemblée Permanente des Chambres de l’Agriculture, de l’Institut Française du Cheval et de l’Equitation, de GESCA, AFASEC, SEDJ, AEDG, GHN, France Trait et Equi-Ressources, des cabinets comptables FITECO, ACTUALIS, cabinets d’avocats LYON JURISTE, FALLOURD, LEXCAP et d’assurance Ph. BIGEON spécialisés dans la gestion des entreprises de notre secteur ont déjà annoncé leur présence dans les pôles.

Ils vous recevront individuellement dans des espaces (pôles) réservés et pourront répondre à toutes vos questions concernant votre entreprise ou vous-même et portant sur les sujets suivants :

Pôle 1

Installation / Création d'entreprises

Installation dans les règles de l'art

Agrément - Diplômes - Licence entraîneur

Démarches - Aides

Pôle 2

Social / Formation

Dirigeants, employeurs et salariés

Formation - Emploi - Retraite - Conflits Salaires - Cotisations - Pénalité - Majoration

Main d'œuvre étrangère et saisonnière

Bulletins de salaire

Pôle 3

Droit des contrats-contentieux

Dirigeants, employeurs et salariés

Contrats - Conformité

Intérêt des contrats - Créances - Recouvrement - Droit de rétention - Baux

Pôle 4

Droit et fiscalité

Dirigeants, employeurs et salariés

Entreprises - Particuliers - Formes juridiques

Droit rural

Pôle 5

Les assurances

Responsabilité civile - Accidents / litiges - Litiges - Retraites - Prévoyance

Pôle 6

Elevage

Droit européen de l’enregistrement des équidés - Aide PAC

Programme de la journée

de 9 h à 12 h 30

Pôle de l’Installation / Création d'entreprises

Installation dans les règles de l'art :

Agrément - Diplômes - Licence entraineur - Démarches - Aides.

Pôle Social / Formation

Dirigeants, employeurs et salariés :

Formation - Emploi - Retraite - Conflits - Salaires - Cotisations - Pénalité - Majoration - Main d'œuvre étrangère et saisonnière - Bulletins de salaire.

Pôle du Droit des contrats-contentieux

Dirigeants, employeurs et salariés :

Contrats - Conformité - Intérêt des contrats - Créances -Recouvrement - Droit de rétention - Baux.

Pôle du Droit et Fiscalité

Entreprises - Particuliers - Formes juridiques - Droit rural.

Pôle des Assurances

Responsabilité civile - Accidents - Litiges - Retraite -Prévoyance.

Pôle de l’Elevage

Droit européen de l’enregistrement des équidés - Aide Européenne.

de 14 h 30 à 18 h

Espace débats :

Des personnalités et spécialistes de la filière cheval débattront avec la salle sur les sujets suivants :

Cession des droits portant sur un cheval.

par Maître Christian Beucher cabinet LEXCAP

Régime de TVA applicable aux opérations du secteur Cheval.

4 présidents responsables de la filière équine, Dominique de Bellaigue, SECF (Société d’Encouragement du Cheval Français), Serge Lecomte FFE (Fédération Française d’Equitation), Eric Rousseaux SFET (Société Française des Equidés de Travail), Yves Chauvin SHF (Société Hippique Française) aborderont les sujets : futurs taux de TVA pour la filière équine, l’Europe, les conséquences pour la filière équine française.

Opérations réalisées avec les étrangers

par Julien Forget Cabinet LYON JURISTE, membre du réseau AGIRAGRI

• 13 h : déjeuner autour d’un buffet

• 18 h : cocktail de clôture du salon